Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carbonless Packaging
Tiffon-Terrade Franck

Numéro de dépôt :
3758980
Date de dépôt :
05/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2020
Carbonless Packaging de Tiffon-Terrade Franck

Présentation de la marque Carbonless Packaging

Déposée le 5 août 2010 par Tiffon-Terrade Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carbonless Packaging » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est Tiffon-Terrade Franck domicilié(e) BP 90329 14 Bd michelet - 17110 - SAINT GEORGES DE DIDONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tiffon-Terrade Franck domicilié(e) BP 90329 14 Bd michelet - 17110 - SAINT GEORGES DE DIDONNE - France.

La marque Carbonless Packaging a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758980.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carbonless Packaging est expirée depuis le 5 août 2020.

Tiffon-Terrade Franck a également déposé les autres marques suivantes : Quai du Pack , Hard Sailing , MARIE & ses frères


Tiffon-Terrade Franck - BP 90329 14 Bd michelet - 17110 - SAINT GEORGES DE DIDONNE - France


Tiffon-Terrade Franck - BP 90329 14 Bd michelet - 17110 - SAINT GEORGES DE DIDONNE - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Imprimerie ; services de photogravure.